11 Nov 2021 Dirigeant: Comment choisir sa prévoyance ?

La prévoyance du dirigeant d’entreprise est rarement creusée par ceux-ci. Quoi de plus normal puisque choisir sa prévoyance en détail revient à mettre le nez dans des conditions générales interminables.

Pour autant, le dirigeant doit s’assurer une bonne couverture s’il devait arrêter son travail. La prévoyance a pour but de préserver son niveau de revenu durant cette interruption de travail. Pour un salarié, la couverture en prévoyance s’assure via celle de l’entreprise en général. Pour un dirigeant, il conviendra de prendre en compte son statut.

Le décès/PTIA: des garanties assez standard

Les garanties en cas de décès et perte totale et irréversible d’autonomie sont très standards. Si la définition du premier évènement demeure simple, la PTIA est généralement définie comme « l’incapacité totale et irréversible d’exercer toute activité génératrice de revenu et vous obligeant à recourir à l’aide d’une tierce personne pour vous accompagner dans les tâches du quotidien ».

Pas de grandes subtilités sur ces notions et l’indemnisation. Pensez à regarder les exclusions tout de même. Si un évènement n’est pas exclu par les conditions générales, alors la couverture s’applique.

Vous pouvez généralement prévoir un capital, une rente éduction pour vos enfants, une rente pour conjoint, etc. Pour la rente éducation, regardez l’âge d’application et le montant. En effet, certaines prévoyances prévoient par exemple une rente jusqu’à 28 ans contre 25 en général. Par ailleurs, vous pouvez prévoir une rente progressive.

Certaines prévoyances prévoient également un doublement de capital ou un âge de garantie supérieur.

Choisir sa prévoyance sur l’invalidité et l’incapacité

La couverture utilisée pour l’invalidité et l’incapacité va déterminer en grande partie votre choix de prévoyance.

L’incapacité

L’incapacité de travail est temporaire (ITT) ou partielle (IPT). Dans le premier cas, vous ne pouvez temporairement exercer votre activité professionnelle.

La Sécurité Sociale vous verse des indemnités journalières souvent insuffisantes. Le contrat de prévoyance va venir compenser la perte de revenu en cas d’incapacité. Dans ce cas, regardez bien la notion d’indemnités journalières courtes et longues. Vous devez vous assurer un revenu pendant 90 jours (période de franchise auprès de la Sécurité sociale en générale ou tout autre régime).

L’invalidité

L’invalidité se définie comme la réduction de la capacité de travail. Il s’agit du plus gros point de la prévoyance puisqu’elle ne va pas être définie de la même manière selon les contrats. L’indemnisation aussi sera différente.

Très souvent, les contrats vont utiliser un barème dit fonctionnel, c’est à dire le barème de la Sécurité Sociale. Concrètement, si l’organisme vous déclare invalide à 40%, la prévoyance appliquera le barème à 40%. Cependant, pour une profession médicale par exemple, une coupure au niveau des mains entraîne une faible invalidité auprès de son régime sociale. Mais professionnellement, les conséquences deviennent catastrophiques. Certaines prévoyances prévoient ainsi un barème dit professionnel. Elles vont donc prendre en compte la spécificité de l’activité professionnelle.

Pour pousser l’optimisation plus loin, les meilleurs contrats de prévoyance prévoient soit un barème croisé soit le choix de la meilleure couverture selon la situation. Indispensable pour ceux dont une invalidité serait accentuée en fonction de leur profession.

Par ailleurs, il faut prendre garde à la notion de reclassement professionnel. En effet, dans la définition de l’invalidité par le contrat de prévoyance, une phrase change tout. Le contrat ne vous considérera pas invalide en théorie si vous pouvez exercer une autre profession. Pour cela, le contrat à privilégier est celui qui exclut les possibilités de reconversion ou reclassement professionnel. Par exemple, si vous ne pouvez plus exercer votre profession mais que vous pouvez enseigner dans votre domaine, le bonne prévoyance vous couvrira quand même.

Vous avez aussi la possibilité de choisir le seuil d’invalidité à partir duquel vous pouvez être couvert. En règle générale, il s’agit de 33% ou 16%.

Dernière critère de choix: le calcul de la rente. En effet il existe plusieurs barèmes possibles. Typiquement, le plus commun dans les contrats est le T/100. Concrètement, en étant invalide à 40%, vous êtes indemnisés à 40/100 soit 40% de votre revenu. Optez pour un contrat T/66. Dans le même exemple, vous bénéficiez d’une indemnisation de 40/66 = 60% ! La différence devient colossale sur plusieurs années.

Des critères complémentaires à impérativement regarder

Certains critères semblent basiques mais indispensables pour avoir une bonne couverture en prévoyance. Nous pouvons citer de manière non exhaustive:

• La couverture Psy/Dos. Cela paraît dérisoire, mais 50% des arrêts professionnels proviennent d’un burn-out. Par ailleurs, comment le contrat vous assure t-il en cas de problème au dos ?  Votre prévoyance requiert-elle une hospitalisation ? Quand l’indemnisation se déclenche t-elle ?
• Le mi-temps thérapeutique: Assez peu abordé, n’oublions pas que de nombreux dirigeants reprennent leur activité partiellement parfois. Il faut bien regarder que la prévoyance couvre même en cas de reprise partielle.
• Remboursement des frais professionnels: L’absence du dirigeant peut entraîner des frais au niveau de la structure. Si vous n’avez pas de contrat homme-clé au niveau de la société, il faudra nécessairement prévoir un remboursement des frais engendrés.
• Exonération des paiements de cotisation: Une prévoyance coûte cher. Durant votre perte de revenus, vous n’avez pas besoin de payer des charges en plus. Exonérer le paiement des cotisations semble indispensable.
• Possibilité de pousser l’âge des garanties. Notamment pour les professions libérales qui exercent au delà de 67 ans.